Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) DANTO ROGEAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D.R.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANTO ROGEAT domicilié(e) 26 rue Victor Lagrange, 69007 LYON (dossier no 2194323) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 543 010 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) (dossier no 2194323) - France.
La marque D.R.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANTO ROGEAT, Société Anonyme - 26 rue Victor Lagrange, 69007 LYON (dossier no 2194323) - France - SIREN 320543010
MARK & LAW - (dossier no 2194323) - France
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2194323 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 15 mai 2001 - Changement de dénomination n°323746 - Publication au BOPI 2001-05-15
Cabines métalliques pour la peinture utilisées notamment pour la peinture d'avions, de chars, véhicules;tunnel métallique pour cuisson.Machines-robots;automates utilisés dans les cabines de peintures notamment convoyeurs automatiques;appareil de manutention automatique Automates programmables;logiciels détecteurs de chaleur;avertisseurs d'incendie et notamment alarmes.Tout dispositif de détection de chaleur dans un but préventif contre les incendies et de lutte contre les incendies.Installations pour la lutte et l'extinction des feux.Aspirateur de poussière: aspirateurs électriques Appareils électriques de contrôle et de mesure du taux d'empoussièrement.Dispositifs et vêtements de protection et de lutte contre les accidents chimiques, biologiques, bactiériologiques et contre le feu.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et sanitaires et notamment des enceintes de séchage et de refroidissement, des pompes à chaleur, des systèmes de chauffage et climatisation solaire, des appareils de chauffage et séchage par convection d'air chaud et par rayonnement d'infrarouge.Installation pour l'aspiration de poussière à usage industriel.Appareils pour l'économie d'énergies et notamment économiseurs de combustibles.Appareils de désinfection.Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler dans le but notamment de la recherche d'économie d'énergie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction: asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;cabines non métalliques pour la peinture à pistolet.Installation et entretien, nettoyage et surveillance des installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation.Services d'isolation dans le but de réaliser des économies d'énergies.Travaux d'ingénieurs en travaux publics, consultation professionnelle en matière de bâtiment et de travaux publics.Installation et entretien d'appareils pour le conditionnement de l'air, services de désinfection et notamment tous services pour obtenir des salles à "empoussièrement contrôlé".Tous travaux de peinture.Services de traitement des surfaces services de traitement de l'air, de purification de l'air.Traitement des métaux;activité de cataphorèse.Traitement chimique.Services d'éducation et de formation de personnel et notamment de personnel médical.Réalisation de tous projets et étude concernant le génie climatique, les recherches d'économie d'énergie et d'énergies nouvelles.Services médicaux, de soins et de tous services rendus par un hopital mobile.Travaux d'études et d'ingénierie en bâtiment;essai de matériaux. Services de programmation d'ordinateurs et de programmation d'automates lié à l'activité cybernétique dans le secteur spatial, pharmaceutique, agro-alimentaire, nucléaire
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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